Documents de référence
Documents
Conditions générales, règlement intérieur, livret d'accueil, procédures. Chaque document indique sa version, sa date et son historique ; les versions précédentes restent consultables.
- ADM-01
Conditions générales de vente – formation professionnelle
Inscription, prix, financement, annulation, sous-traitance et réclamations pour nos formations.
Version 1.2 · 18/10/2026
- ADM-02
Règlement intérieur applicable aux stagiaires
Santé et sécurité, discipline, sanctions et droits des stagiaires pendant la formation.
Version 1.1 · 18/10/2026
- ADM-03
Livret d'accueil du stagiaire
Déroulement de la formation, contacts, présence, évaluation, handicap et réclamations.
Version 1.0 · 18/10/2026
- PQ-01
Procédure de réclamation
Comment nous signaler une difficulté ou une réclamation, et nos délais de réponse.
Version 1.1 · 18/10/2026
- PQ-04
Accueil des personnes en situation de handicap
Accueil et adaptations pour les personnes en situation de handicap, contact de la référente.
Version 1.0 · 18/10/2026
- LEG-01
Mentions légales
Éditeur, directeur de la publication, hébergeur et déclaration d'activité.
Version 1.0 · 18/10/2026
- LEG-02
Politique de confidentialité
Données collectées, finalités, durées de conservation, cookies et droits RGPD.
Version 1.1 · 18/10/2026